Mentions légales
1. Éditeur du site
Nom de la collectivité : SIBCCA (Syndicat Intercommunal du Bassin du Cens et du Canal d’Ardenay)
Adresse postale : 21 route de Chécy – 45470 Traînou – France
Téléphone : 02 34 59 71 96
SIRET : 200 090 934 00015
Direction de la publication : Monsieur le Président du SIBCCA
Responsable de la rédaction : Service Communication du SIBCCA
2. Hébergement
Hébergeur : o2switch
Adresse postale : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert – 63000 Clermont-Ferrand – France
Site web : https://www.o2switch.fr
Téléphone : 04 44 44 60 40
3. Réalisation du site
Conception et développement : GMapFP Développement
Adresse web : https://creation-web.pro
Adresse postale : L’Aubinière – 45450 Fay-aux-Loges – France
Téléphone : +33 2 38 59 35 62
Courriel :
SIRET : 403 060 841 00026
Code APE : 6201Z
TVA : non applicable, art. 293 B du CGI
Responsable légal : Fabrice Pelletier
4. Propriété intellectuelle
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